Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATEX FRANCE
CARPENTER S.A.S

Numéro de dépôt :
3088340
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
SONATEX FRANCE de CARPENTER

Présentation de la marque SONATEX FRANCE

Déposée le 5 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATEX FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER domicilié(e) 11, rue Henriette Brault, Z.I. BP 129, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 947 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.H.P - France.

La marque SONATEX FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATEX FRANCE est expirée depuis le 5 mars 2011.

CARPENTER a également déposé les autres marques suivantes : Cairflow Système à Air CARPENTER S.A.S DynaSeries , F FRANCEL , PREVENTIX , We bring comfort to your life , CareWave Gamme d'aide technique à la posture , TEXTIX , Cairflow Système à Air CARPENTER S.A.S , INTERMOUSSES , RICHPAK , KINECOMFORT


CARPENTER S.A.S - 11, rue Henriette Brault, Z.I. BP 129, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 347947442


D.H.P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Matériaux de construction non métalliques Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; mousses collées à des cuirs et tissus utilisés pour les intérieurs de sacs à main ou de chaussures. Tissus et revêtements en matières textiles destinés à recouvrir les sièges de voitures ou de train, ainsi que l'intérieur des compartiments de train ou de voitures. Vêtements, chaussures, chapellerie Traitement de matériaux, collage, moulage, thermocompression, et thermoformage de matériaux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.